Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELOA
JSA (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98736072
Date de dépôt :
09/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque ELOA

Déposée le 9 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) JSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ELOA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JSA domicilié(e) 55, rue Carnot, 92100 Boulogne Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 773 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ELIZABETH MARTIN Avocat à la cour - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JSA a également déposé les autres marques suivantes : JSA ENGINEERING , MOD FRINGUES , ZERO PUNAISE DE LIT , TRANSAX , AIR ECO , HYDROSTAB , AIRMATIC , Kit Bleu , JSA


JSA (Société anonyme) - 55, rue Carnot, 92100 Boulogne Billancourt - France - SIREN 303773527


CABINET ELIZABETH MARTIN Avocat à la cour - France


Inscription le 4 février 2002 - Rejet total n°340323 - Publication au BOPI 2002-02-04

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, bijoux fantaisie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.